Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Les Vignerons de la Méditerranée
/
Le mouton de Bages
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le mouton de Bages
Les Vignerons de la Méditerranée, SA

Numéro de dépôt :
3941694
Date de dépôt :
23/08/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/08/2022
Le mouton de Bages de Les Vignerons de la Méditerranée

Présentation de la marque Le mouton de Bages

Déposée le 23 août 2012 par la Société Anonyme (SA) Les Vignerons de la Méditerranée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le mouton de Bages » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-37 du 14 septembre 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Les Vignerons de la Méditerranée domicilié(e) 12 rue du Rec de Veyret - 11100 - NARBONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les Vignerons de la Méditerranée domicilié(e) 12 rue du Rec de Veyret - 11100 - NARBONNE - France.

La marque Le mouton de Bages a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3941694.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le mouton de Bages est expirée depuis le 23 août 2022.

Les Vignerons de la Méditerranée a également déposé les autres marques suivantes : VAL D'ORBIEU , PROMESSE , ARTIS , SOUS LES PINS , Roche Darjac , Divi Elegància , Bulles de Bellea , CARACTERE DES VIGNERONS DE LA MEDITERRANEE , AMBITION , VAL D'ORBIEU


Les Vignerons de la Méditerranée, SA - 12 rue du Rec de Veyret - 11100 - NARBONNE - France


Les Vignerons de la Méditerranée - 12 rue du Rec de Veyret - 11100 - NARBONNE - France


Publication - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-37

Inscription le 5 juin 2013 - Rejet partiel n°602369 - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-06-05

Enregistrement avec modification - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas.